Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOS
INNOVATIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99797698
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque HELIOS

Déposée le 10 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INNOVATIQUE domicilié(e) 25, rue des Frères Lumière, 69686 Chassieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 054 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque HELIOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOS est expirée depuis le 10 juin 2009.

INNOVATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TI-METAL HA , K-METAL , TINITRON , HIT - CARB , PARTIOT , CDA


INNOVATIQUE (Société Anonyme) - 25, rue des Frères Lumière, 69686 Chassieu - France - SIREN 632054235


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Inscription le 18 octobre 1999 - Retrait partiel n°286708 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 30 août 2000 - Changement de dénomination n°306544 - Publication au BOPI 2000-08-30

Inscription le 30 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306543 - Publication au BOPI 2000-08-30

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Produits chimiques destinés à l'industrie. Traitement de matériaux ; coloration de produits par traitement de surface à but décoratif ; traitement de surface à but décoratif par application d'un revêtement métallique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.